Le régime remplace le régime du 1er Pinel Duflot Septembre 2014 ce qui concerne les réductions d'impôt pour les investissements dans de nouveaux logements locatifs. Cette nouvelle loi exonération fiscale apporte plusieurs améliorations Pinel à l'ancienne loi de taux le plus élevé: Duflot de réduction d'impôt, période plus souple de l'engagement, la capacité de louer à ses descendants, et ainsi de suite.
Introduit en 2015, la loi Pinel, comme l'explique loipinel-explication.fr, vise à encourager la construction de nouvelles maisons sur le territoire français et de favoriser l'accès au logement pour un plus grand nombre de personnes. C'est un dispositif légal d'exonération fiscale dans le secteur de l'immobilier locatif. Plus précisément, vous achetez une nouvelle propriété (VEFA), hors plan en général (mais qui peut aussi être déjà construit), de sorte que le même bâtiment que la résidence principale pour une période définie. En échange de votre investissement, vous pouvez bénéficier de certaines conditions (voir ci-dessous) pour une réduction d'impôt.
La réduction de Pinel est calculée sur le prix de revient total.
Pour les maisons neuves ou pour l'état futur d'achèvement (VEFA), le prix de revient est le prix d'achat + frais de notaire accessoires: frais, commissions diverses, TVA, droits d'enregistrement, la taxe d'enregistrement immobilier.
Un investisseur immobilier peut maintenant louer le sujet de la propriété à l'exonération d'impôt à une hausse ou à la baisse sur la condition qu'aucune partie du même ensemble de la famille. Le non-respect des engagements de location entraînera la perte du bénéfice des incitations fiscales. Ce développement apporte une nouvelle attraction pour les investissements dans les nouveaux bâtiments, car elle permet de concilier deux exigences de plus en plus communs: taxage et héberger leurs propres enfants ou parents.
La loi Duflot, mis en œuvre dans la première partie du mandat présidentiel de François Hollande, 2013-2014, sous la direction de Cécile Duflot, le ministre Jean-Marc Ayrault gouvernement, a cédé la place à la loi du même nom du nouveau ministre du Logement, Sylvia Pinel, a annoncé en août 2014: la loi Pinel. Cette loi vise de ses prédécesseurs Duflot (2012-2013) et Scellier (2009-2013): pour évaluer l'investissement des individus dans le nouveau bâtiment par une exemption de la taxe foncière.
Vous voulez investir et réduire vos impôts. Vous voulez construire un portefeuille immobilier solide et transmissible. Sans la contribution que vous pouvez investir: déduction des loyers perçus des maisons et des économies d'impôt relatives au régime fiscal. La retraite est anticipée: cet investissement peut constituer un revenu supplémentaire pour la retraite. Construisez une maison qui deviendra votre résidence secondaire ou maison de retraite
En savoir plus sur cet investissement : service-public